Mentions légales

1. Informations légales

Le site Pôle Santé Médival est édité par :

Nom de l'entreprise : MEDIVALL

Forme juridique : SCI

Capital social : 100000€

Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l'entreprise]

Numéro RCS : [Numéro RCS et ville d'immatriculation]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

Adresse du siège social : [Adresse complète de l'entreprise]

Téléphone : [Numéro de téléphone de l'entreprise]

Adresse email professionnelle : [Adresse email]

Directeur de la publication : [Nom du directeur ou de la personne responsable]

Hébergeur du site :

[Nom de l'hébergeur]

[Adresse de l'hébergeur]

[Numéro de téléphone de l'hébergeur]

2. Objectif du site

Le site [Nom du site] a pour objectif de fournir des informations sur les services proposés par [Nom de l'entreprise], incluant :

Ce site vitrine a également pour vocation de faciliter la prise de rendez-vous en ligne et d’informer les visiteurs sur l’activité du cabinet dentaire.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site [Nom du site] (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

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4. Protection des données personnelles

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7. Modifications des mentions légales

[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville ou région où se trouve l'entreprise].

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Email : [adresse email]

Téléphone : [Numéro de téléphone de l'entreprise]

10. Date de mise à jour

Date de mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des mentions légales]